Apple contre Android, le ciel noir d'Apple

Steve Jobs copie sans honte

Lorsque SCO a menacé de faire un procès à IBM, demandant 5 milliards de dollars pour du code Unix dans Linux, un avocat d'IBM leur à dit: "Si vous continuez dans cette voie, le ciel au dessus de votre état sera bientôt noir d'avocats".

Dans la guerre qu'elle a lancé contre les fabricants de mobiles utilisant le système Android, Apple à ouvert un nouveau front en s'en prenant à Samsung, accusée de copier le design de ses appareils.

L'origine de l'iPhone étant étudiée en détail, il est loin d'être évident pourtant qu'Apple ait inventé le mobile a écran tactile.

Allemagne : Apple revendique des droits sur le rectangle aux coins arrondis

Quand il est accompagné d'autres éléments de design.

apple brevete le rectangle arrondi

En août 2011, Apple obtient d'un tribunal allemand une injonction pour interdire l'importation de tablettes Samsung Galaxy Tab 10.1 en Europe. Cela s'applique effectivement dans l'immédiat seulement en Allemagne.
La raison? Le design des tablettes (en fait de toutes les tablettes) est similaire à un dessin et modèle communautaire déposé par Apple pour protéger son "invention".
Apple est obligée de par la loi de spécifier quel design pourrait avoir l'appareil concerné pour ne pas enfreindre ses droits d'auteur. Dans la liste figure cette mention:

"Une forme générale qui ne soit pas rectangulaire ou qui n'ait pas de coins arrondis."

La cour de Dusseldorf a été choisie par Apple pour son laxisme reconnu en faveur des détenteurs de brevets.
L'injonction a été annulée peu après alors qu'il apparaît que des éléments fournis par Apple sont fictifs. Puis réitérée par la cour d'appel.

S'il est vrai que ces modèles de Samsung ressemblent plus à ceux d'Apple que d'autres, c'est un type de design que l'on retrouve fréquemment dans les mobiles, depuis le Prada en fait.
Le HP Compaq TC1100 qui date de 2005, et était une tablette que l'on pouvait attacher à un clavier, avait exactement la même apparence.

Pour qu'un design soit valide, il faut qu'il ne soit pas nécessaire à la fonction du produit on n'en découle. Dans le cas présent, on peut douter de l'originalité du concept.

La plainte d'Apple n'est pas sans motifs. Samsung propose à la fois des modèles de mobiles très différents de ceux d'Apple et d'autres qui ressemblent fortement à l'iPhone. L'intention de copier dans le dernier cas est évidente. Ce qui est d'autant plus mal venu qu'il est un de ses principaux fournisseurs de composants. Mais les arguments juridiques d'Apple sont plutôt faibles. Si elle a popularisé ce look, elle ne l'a pas vraiment inventé. La loi protège l'invention, pas la popularisation!

En ce qui concerne l'Allemagne encore, si Apple est parvenue à faire bannir le Galaxy Tab 10.1, elle a été déboutée quand à la version modifiée et actualisée, Galaxy Tab 10.1n, car les brevets qu'elle invoque, étaient en usage avant qu'ils ne soient déposé.

En juillet 2012, Apple obtient l'interdiction en Europe du Galaxy Tab 7.7, toujours grâce à cette cour de Dusseldorf.

Le 21 septembre 2012, la cour de Mannheim (oui, il semble qu'Apple essaie toutes les villes d'Allemagne) a statué que les brevets d'Apple sur le fait qu'un OS réponde ou non aux actions sur écrans tactiles n'étaient pas valides car trop généraux, et a exonéré Motorola et Samsung.

Le 25 août 2015, Apple perd un procès face à Motorola devant la plus haute cour civile d'Allemagne (Bundesgerichtshof ) pour son brevet "Swipe-to-Unlock", qui consister à faire glisser une icône pour mettre en route l'appareil. Les juges ont estimés qu'il n'y avait aucune invention ici, qu'il y avait en outre prior art et donc que le brevet ne valait rien.

Pays-bas: Apple réclame les droits sur la galerie d'images

Une cour néerlandaise à le 24 août a rejeté les arguments d'Apple concernant le design des appareils de Samsung. Samsung a été condamnée pour sa galerie de photo sur Android 2 commandée par les doigts et a annoncé qu'elle la supprimera de tous ses appareils, ce qui lui permettra de continuer à les vendre.

Le 24 janvier 2012, la cour d'appel de La Hague a débouté définitivement Apple de sa plainte contre Samsung, qui était basée sur le Community Design, la conception de l'iPad. Mais ce qui est surprenant est la raison pour laquelle Apple à perdu le procès: l'iPad 1 et l'iPad 2 en fait diffèrent trop du concept décrit dans le modèle déposé: ils ne peuvent donc même pas être pris en compte par la cour et Apple n'a plus de produit commercial dont le design déposé soit concurrencé par Samsung!
En outre toute une liste d'appareils ont été retenus par la cour comme constituant des "prior arts": Apple n'a rien inventé, beaucoup d'autres ont utilisé le même design auparavant!
Plus de détails. (Anglais).

Steve Jobs thermonucléaire

USA: Le procès qui révèle la vraie origine de l'iPhone

Le 2 décembre 2011, un juge américain a rejeté la demande d'Apple de bannir le Galaxy Tab 10.1 aux USA. En fait, comme la noté la cour, l'iPad ressemble au Newspad de Knight-Ridder qui date de 1994, Apple n'a donc rien inventé!

Aux USA, le 22 juin 2012, le juge Richard Posner a décidé de classer sans suite une plainte réciproque entre Apple et Motorola pour violation de brevet, estimant que les deux compagnies ne pouvaient évaluer concrètement le préjudice soumis. Il y a comme une lassitude de la justice envers l'acharnement d'Apple ou peut-être une meilleure compréhension du problème.

Le procès de San José contre Samsung est couvert dans un article dédié.

En Mars 2011, Apple fait encore un procès contre Motorola dans le Wisconsin parce que le coût de ses brevets essentiels est trop élevé. La firme s'en remet au tribunal pour déterminer le prix le plus juste, mais à condition qu'il soit inférieur à 1$ par appareil (elle demandait 30$ à Samsung pour ses brevets bidons). Ce à quoi le juge répond, puisque vous ne voulez pas que l'on détermine librement le prix, vous n'avez pas besoin de nous, le procès est annulé le 5 novembre 2012 avec préjudice . Ce qui veut dire en droit US qu'Apple ne peut plus poursuivre Motorola.

Grande-Bretagne: Vous nous embêtez

Une autre preuve qu'Apple agace la justice avec ses plaintes à répétition, c'est qu'en juillet 2012, un juge anglais (car la firme fait des procès dans tous les pays) a condamné Apple à mettre sur son site web un encart avouant que Samsung n'a pas copié le design sous copyright de l'iPad!
Le but est d'éviter que les clients aient l'impression que la tablette Samsung soit illégale. Mais la façon dont Apple traite cette affaire est plus que surprenante!

Chine et Mexique: L'arroseur arrosé

En Chine elle fait un procès à une compagnie qui possède le nom de marque iPad depuis 2000 (l'iPad d'Apple a été lancé en 2010) pour lui interdire d'utiliser le nom alors qu'on lui proposait un arrangement financier. Non seulement Apple perd le procès, mais il lui est maintenant interdit d'utiliser le nom iPad en Chine, elle doit vendre ses tablettes sous un autre nom. Il y a manifestement une folie procédurière chez cette firme. Ce que Steve Jobs appelait l'attaque atomique contre les copieurs. Attention aux retombées radioactives!
En juillet 2012, Apple verse 60 millions de dollars à cette firme, Proview, pour régler le litige.

La même chose se produit au Mexique où Apple poursuit le centre d'appel iFone pour concurrence envers la marque iPhone. Plus précisement, Apple voulait récupérer la marque déposée en classe 38 que possédait iFone depuis 2003, donc quatre ans avant iPhone. Elle a perdu le procès et c'est maintenant Apple qui est poursuivie en justice! Toujours la même arrogance...

Corée du Sud : dans le même sac

Le 24 août, Apple et Samsung ont été condamnée tous deux par un tribunal de Séoul, pour une somme inférieure à 40000 dollars, et par le banissement de leurs produits.

Japon: Plainte infondée

Le 30 août, Apple a perdu un procès contre Samsung qu'il accusait d'avoir violé son brevet 005930 sur la synchronisation de musique et vidéo avec un serveur. Les Galaxy de Samsung n'ont rien à voir avec les technologies d'Apple, estime le juge.

Australie

Apple a perdu son procès sur le design de l'iPad comme dans tous les autres pays. Peut-être devrait-elle essayer le Congo ou les Galapados?

On ne sait qui a copié qui

Ce n'est pas la première fois qu'Apple fera un procès contre une autre compagnie, en l'accusant de voler des inventions qu'elle même a prises chez d'autres.
Par le passé elle avait fait un procès à Microsoft, l'accusant de copier les principes de son système d'exploitation à interface graphique et utilisant la souris. Une interface qu'elle avait directement copié sur les produits des laboratoires de Xerox à Palo Alto.

Par ailleurs même si elle se montre très aggressive pour défendre ses "inventions", elle ne répugne pas à reprendre à son compte des innovations apportées par Android ou autre systèmes comme:

Mais on sait qui a volé qui: L'affaire Noise Free Wireless

C'est le nom d'une entreprise californienne qui a mis au point un procédé de filtrage du bruit ambiant pour un micro, procédé intégré directement au matériel d'Apple, mais sous un nom différent. Pour convaincre Apple d'adopter son produit, comme cela se fait souvent, la société à organisé plusieurs rencontre de présentation en présence des ingénieurs d'Apple. Précisons que la procédé a été breveté en 2007.
Après ces présentations, Apple dépose à son tour un brevet similaire sous le nom des ingénieurs présents aux présentations. Elle confie en 2009 la production à une société écran, Audience, sur la base des brevets copiés.

Cela rappelle une affaire similaire ou une entreprise avait présenté un logiciel de compression de disque dur à Microsoft qui s'était empressée de copier le code, ce pour quoi la firme avait été condamnée.
NFW poursuit Apple devant les tribunaux. Si sa plainte est réellement fondée, et il y a de bonne chance qu'elle le soit, il est intéressant de voir comment une entreprise qui poursuit devant les tribunaux tous les "copieurs" de ses appareils, agit elle-même vis à vis des inventions des autres.

Conclusion : Apple oublie simplement ce qu'elle doit aux autres

Apple utilise pour l'iPhone des technologies qui ont été développées depuis 20 ans, par Samsung notamment qui a investi des milliards depuis 1991 dans le domaine des mobiles. Samsung possède des brevets sur les techniques de transmission de données sans lesquelles l'iPhone ne pourrait fonctionner. Apple à toujours refusé de verser des droits sur ces brevets. Après tout, il est client de Samsung pour ses composants, un fournisseur ne peut poursuivre ses clients (l'inverse est apparemment possible).
Apple a même trouvé naturel d'enrichir l'iPhone du système de notification d'Android. Mais quand les concurrents reprennent les contributions technologiques d'Apple comme Apple a réutilisé les technologies inventées par les autres, la firme se sent outragée, et menace d'une guerre thermonucléaire. Elle passe aux actes dans les tribunaux de tous les pays du monde. On n'a jamais vu auparavant un tel cynisme, ni un comportement aussi abusif exploitant à grande échelle les faiblesses du système de brevets américain.

Récapitulation

La firme par la voix de Steve Jobs a clairement dit que son but était de détruire Android. Toutes ces allégations de copie de design et de violation de brevets envers les fabricants utilisant cet OS ne sont que des manifestations de cette volonté.

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